Les conseils municipaux



Les conseils municipaux sont organisés en moyenne une fois par trimestre. Les séances sont publiques et se déroulent en salle du conseil.

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

lundi 15 avril 2019 à 18 h 30

Ordre du jour :

  • Approbation compte-rendu du 18 mars 2019
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Emplois temporaires exceptionnels au titre de l'exercice 2019
  • Vote des taux d'imposition 2019
  • Approbation du Compte de Gestion ZIA Truilhas exercice 2018
  • Vote du Compte Administratif ZIA Truilhas exercice 2018
  • Affectation des résultats de l'exercice N-1 à l'exercice N ZIA Truilhas
  • Vote du budget exercice 2019 ZIA Truilhas
  • Approbation du Compte de Gestion Commune exercice 2018
  • Vote du Compte Administratif Commune exercice 2018
  • Affectation des résultats de l'exercice N-1 à l'exercice N Commune
  • Vote du budget exercice 2019 Commune
  • Vote des subventions aux associations
  • Emprunt et participation en lien avec le Syndicat de Voirie
  • Tableau des effectifs 2019
  • Approbation de la 6ème modification simplifiée du PLU
  • Arrêt du projet de révision du PLU et bilan de la concertation
  • Vente par la Commune de la parcelle AP 422 à Domitia Habitat

Les procès verbaux des conseils municipaux



Année 2019



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