Les conseils municipaux



Les conseils municipaux sont organisés en moyenne une fois par trimestre. Les séances sont publiques et se déroulent en salle du conseil.

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

lundi 6 mars 2017

Ordre du jour :

  • PV conseil municipal du 01/12/2016
  • Désignation secrétaire de séance
  • Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG 11
  • Ouverture du Compte Epargne Temps
  • Renouvellement ouverture exceptionnelle supermarché Casino certains dimanches de 2017
  • Annulation dénomination impasse des cyprès
  • Modification taxe de séjour
  • Adhésion auprès de l'Agence Technique Départementale (ATD)
  • Convention maîtrise ouvrage ATD quai de Lorraine
  • Approbation de la charte de mutualisation avec le Grand Narbonne
  • Non transfert de compétences au Plan Local d'urbanisme Intercommunal (PLUI)
  • Approbation des statuts du Syndicat Mixte Aude Centre
  • Désignation de délégués au Syndicat Mixte Aude Centre
  • Convention maîtrise d'ouvrage avec le Syndicat Mixte Aude Centre
  • Compte administratif 2016
  • Compte de gestion 2016
  • Affectation de résultats
  • Dépenses d'investissement anticipées
  • Tarifs de location des locaux de la maison médicale
  • Convention au titre de la Tempora
  • Vente bâtiment ZIA ASSEMAT/commune
  • Prescription de la révision générale du PLU

Les procès verbaux des conseils municipaux



Année 2016



Procès verbal
du conseil municipal
du 1er décembre 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 24 mars 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 27 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 15 février 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 16 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 21 avril 2016

Année 2015



Procès verbal
du conseil municipal
du 17 décembre 2015


Procès verbal
du conseil municipal
du 12 novembre 2015

Procès verbal
du conseil municipal
du 8 octobre 2015