Les conseils municipaux



Les conseils municipaux sont organisés en moyenne une fois par trimestre. Les séances sont publiques et se déroulent en salle du conseil.

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

jeudi 5 octobre 2017 à 18 h 30

Ordre du jour :

  • PV conseil municipal du 03/07/2017
  • Désignation secrétaire de séance
  • Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du Grand Narbonne
  • Gratuité de l'organisation du vide-grenier organisé au profit du TELETHON par la FNACA
  • Renouvellement de l'adhésion au conseil architecture urbanisme et environnement (CAUE)
  • Convention constitutive d'un groupement de commandes facultatif entre le Grand Narbonne et la Commune de Sallèles d'Aude
  • Demande de subvention aménagement quai de Lorraine
  • Conventions entre la société GM INVEST, Rose Electricité, Roselect et la commune de Sallèles d'Aude pour la construction de toitures photovoltaïques
  • Cession à la commune de deux parcelles
  • Avenant n° 1 au bail emphytéotique de location de terrain pour centrale photovoltaïque au sol
  • Convention pour l'actualisation des plans communaux de sauvegarde (PCS) »
  • Subvention à l'association« Jeux de cartes »

Les procès verbaux des conseils municipaux



Année 2017



Procès verbal
du conseil municipal
du 10 avril 2017

Procès verbal
du conseil municipal
du 6 mars 2017

Année 2016



Procès verbal
du conseil municipal
du 1er décembre 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 24 mars 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 27 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 15 février 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 16 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 21 avril 2016

Année 2015



Procès verbal
du conseil municipal
du 17 décembre 2015


Procès verbal
du conseil municipal
du 12 novembre 2015

Procès verbal
du conseil municipal
du 8 octobre 2015