Les conseils municipaux



Les conseils municipaux sont organisés en moyenne une fois par trimestre. Les séances sont publiques et se déroulent en salle du conseil.

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

jeudi 30 novembre 2017 à 18 h 30

Ordre du jour :

  • PV conseil municipal du 05/10/2017
  • Désignation secrétaire de séance
  • Vente par la Commune à Domitia Habitat des logements communaux
  • Autorisation d'ouverture dominicale saisonnière du supermarché Casino
  • Modification du périmètre du Syndicat Mixte Aude Centre
  • Modification statutaire intégrant l'exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par le Syndicat Mixte Aude Centre
  • Adoption d'un agenda accessibilité (Ad'ap)
  • Approbation du Plan d'Aménagement de Développement Durable
  • Budget communal : décision modificative
  • Approbation de la charte d'objectifs et engagements relative à la mise en œuvre du plan de référence pour« l'aménagement et la revalorisation touristique du hameau du Soma il - Canal du Midi
  • Vote complémentaire de subventions aux associations
  • Contrat de bail à construction centrale photovoltaïque sur hangar avec GM lnvest, Roselec, Rose Electricité
  • Prescription de la 5ème modification simplifiée du PLU portant sur la levée d'un emplacement réservé

Les procès verbaux des conseils municipaux



Année 2017



Procès verbal
du conseil municipal
du 5 octobre 2017

Procès verbal
du conseil municipal
du 3 juillet 2017

Procès verbal
du conseil municipal
du 10 avril 2017

Procès verbal
du conseil municipal
du 6 mars 2017

Année 2016



Procès verbal
du conseil municipal
du 1er décembre 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 24 mars 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 27 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 15 février 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 16 juin 2016

Procès verbal
du conseil municipal
du 21 avril 2016

Année 2015



Procès verbal
du conseil municipal
du 17 décembre 2015


Procès verbal
du conseil municipal
du 12 novembre 2015

Procès verbal
du conseil municipal
du 8 octobre 2015